Le Site – SUPERSONIC IMAGINE

Le Site fournit des informations sur la Société SUPERSONIC IMAGINE SA.

Ce site est édité par SUPERSONIC IMAGINE, SA à Conseil d’administration au capital de 2 341 693.50 euros dont le siège social est 510, rue René Descartes – Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F 13857 Aix-en-Provence Cedex 3 481 581 890 RCS Aix-en-Provence et dont le numéro de téléphone est le +33 (0)4 42 99 24 24.

Le directeur de publication est : Madame Elisabeth Winter

Hébergement : OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site Web : www.ovh.com

Création du site internet NewCap

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Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par SUPERSONIC IMAGINE et ses filiales ou pour leur compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.

Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos (tel(le)s que notamment SUPERSONIC IMAGINE), données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.

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Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est possible, sous réserve que devront être clairement indiqués la source (le Site et SUPERSONIC IMAGINE et/ou ses filiales), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur à condition que les restrictions de reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation soient respectées : pour les connaître, merci de contacter SUPERSONIC IMAGINE.

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Responsabilité

SUPERSONIC IMAGINE et ses filiales excluent toute garantie quelle qu’elle soit quant au Contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, SUPERSONIC IMAGINE et ses filiales excluent toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu.

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En application des dispositions de i) la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et ii) du règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques, à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données applicable à compter du 25 mai 2018, SUPERSONIC IMAGINE s’engage à ne pas faire d’autres utilisations de vos données à caractère personnel que pour les strictes finalités précisées ci-avant. SUPERSONIC IMAGINE s’engage à ne pas procéder à des traitements, en contradiction avec les finalités exposées ci-avant, à ne pas publier, divulguer ou transmettre d’informations vous concernant, sans votre accord préalable.

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En application des dispositions de i) la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et ii) du règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques, à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données applicable à compter du 25 mai 2018, vous disposez des droits d’accès, droit de rectification, droit de suppression, droit de traitement restreint, droit d’obtention d’une copie de vos données à caractère personnel à vos propres fins ou pour les fournir à une autre société de votre choix ainsi que du droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles lorsque celles-ci sont traitées à des fins de marketing direct.

Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment si le traitement se fonde sur votre consentement.

Pour exercer ces droits, il vous suffit d’en faire la demande par courrier à :

SUPERSONIC IMAGINE SA
Département Juridique & Compliance
510 rue René Descartes, Les Jardins de la Duranne Bât E&F
13857 Aix-en Provence

Ou à l’adresse suivante : tgrojean@newcap.fr

SUPERSONIC IMAGINE s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques et d’organisation appropriées pour protéger les données à caractère personnel contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte accidentelle, l’altération, la diffusion ou l’accès non autorisé.

SUPERSONIC IMAGINE s’engage à conserver les données à caractère personnel pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées.

SUPERSONIC IMAGINE pourra être obligée de divulguer toute information vous concernant afin de se conformer à toute loi ou règlementation en vigueur, ou pour répondre à toute demande judiciaire ou administrative.

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Droit applicable/juridiction compétente

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes mentions légales devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.

A défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux compétents.


 

 

Legal notices

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The Website – SUPERSONIC IMAGINE

The site provides information about the company SUPERSONIC IMAGINE and its subsidiaries.

This site is published by SUPERSONIC IMAGINE, SA, 2 341 693.50 € whose head office is located at 510, rue René Descartes – Les Jardins de la Duranne Bât E et Bât F 13857 Aix-en-Provence Cedex 3 481 581 890 RCS Aix-en-Provence, Phone +33 (0)4 42 99 24 24.

The Director of the publication is Mrs. Elisabeth Winter.

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Site Web : www.ovh.com

Credit

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